Entrepreneur individuel • Créée le 24/11/2004
Entrepreneur individuel • Créée le 24/11/2004
Activité
Traitement de données, hébergement et ac...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Eric MOREL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 479 759 656. Son activité principale déclarée est traitement de données, hébergement et activités connexes, code NAF/APE 63.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Eric MOREL |
| SIREN | 479 759 656 |
| SIRET (siège) | 479 759 656 00057 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR61479759656 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/11/2004 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
63.11ZTraitement de données, hébergement et activités connexes
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 63
Groupe: Groupe 63.1
Classe: Classe 63.11Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Eric MOREL | 479 759 656 00057 | Siège social | 01/01/2017 | 3 Rue Paul Cambon69100 Villeurbanne | Actif |
Eric MOREL | 479 759 656 00016 | Établissement fermé | 24/11/2004 | 6 Place Saint Paul69005 Lyon | Fermé |
Eric MOREL | 479 759 656 00024 | Établissement fermé | 08/08/2008 | Apt 11b - Res le Lagon Bleu21 Route du Trou d'Eau | Fermé |
Eric MOREL | 479 759 656 00032 | Établissement fermé | 01/12/2010 | Les Allues Dessus73250 Saint-Pierre-D Albigny | Fermé |
Eric MOREL | 479 759 656 00040 | Établissement fermé | 01/12/2016 | 322 Rue Francis de Pressense69100 Villeurbanne | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Rue Paul Cambon
69100 Villeurbanne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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