Entrepreneur individuel • Créée le 14/06/2019
Entrepreneur individuel • Créée le 14/06/2019
Activité
Production de combustibles gazeux
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (3 actifs)
Clement MOREL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 851 670 398. Son activité principale déclarée est production de combustibles gazeux, code NAF/APE 35.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Clement MOREL |
| SIREN | 851 670 398 |
| SIRET (siège) | 851 670 398 00029 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69851670398 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/06/2019 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
7 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.21ZProduction de combustibles gazeux
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.2
Classe: Classe 35.21Z
Total
4
Actifs
3
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Clement MOREL | 851 670 398 00029 | Siège social | 01/12/2022 | 5 B Rue du Vivier77230 Longperrier | Actif |
Clement MOREL | 851 670 398 00011 | Établissement fermé | 14/06/2019 | Ferme de St Ladre1 Saint Ladre | Fermé |
Clement MOREL | 851 670 398 00037 | Établissement secondaire | 01/06/2024 | Etage 2 - Appt 26836 Rue Bocquet Flochel | Actif |
Clement MOREL | 851 670 398 00045 | Établissement secondaire | 23/08/2025 | 22 Avenue des Martyrs de la Liberte60200 Compiegne | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 B Rue du Vivier
77230 Longperrier
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.