Entrepreneur individuel • Créée le 25/02/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 25/02/1982
Activité
Activités des organisations politiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Jean-Paul MONTAGNIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 324 609 973. Son activité principale déclarée est activités des organisations politiques, code NAF/APE 94.92Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Jean-Paul MONTAGNIER |
| SIREN | 324 609 973 |
| SIRET (siège) | 324 609 973 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR80324609973 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/02/1982 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
S
Activité (Code NAF)
94.92ZActivités des organisations politiques
Domaine d'activité
S - Autres activités de services
Section: S - Autres activités de services
Division: Division 94
Groupe: Groupe 94.9
Classe: Classe 94.92Z
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Jean-Paul MONTAGNIER | 324 609 973 00049 | Siège social | 10/02/2004 | Imm Alexandre 1er6 Avenue Jean-Henri Fabre | Actif |
Jean-Paul MONTAGNIER | 324 609 973 00015 | Établissement fermé | 25/02/1982 | Chemin de Vacqueyras84850 Camaret-sur-Aigues | Fermé |
Jean-Paul MONTAGNIER | 324 609 973 00023 | Établissement fermé | 01/01/1991 | 4 Rue Francois Berthier73100 Aix-les-Bains | Fermé |
Jean-Paul MONTAGNIER | 324 609 973 00031 | Établissement secondaire | 01/01/1991 | 48 Boulevard des Cotes73100 Aix-les-Bains | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Imm Alexandre 1er
6 Avenue Jean-Henri Fabre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.