Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1999
Activité
Autres commerces de détail sur éventaire...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal MONI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 422 350 702. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail sur éventaires et marchés, code NAF/APE 47.89Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MONI |
| SIREN | 422 350 702 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 422 350 702 00052 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR94422350702 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1999 |
| Date de cessation | 01/06/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/06/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchés
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.8
Classe: Classe 47.89Z
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MONI | 422 350 702 00052 | Ancien siège fermé | 01/12/2013 | La Vauzaine63780 Saint-Georges-de-Mons | Fermé |
Pascal MONI | 422 350 702 00011 | Établissement fermé | 01/04/1999 | Le Bouchet48100 Saint-Leger-de-Peyre | Fermé |
Pascal MONI | 422 350 702 00029 | Établissement fermé | 07/10/2003 | 3 Rue Theodore Jean48100 Marvejols | Fermé |
Pascal MONI | 422 350 702 00037 | Établissement fermé | 15/10/2008 | Porte Chanelles48100 Marvejols | Fermé |
Pascal MONI | 422 350 702 00045 | Établissement fermé | 15/08/2010 | Tournoel6 Rue des Remparts | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
La Vauzaine
63780 Saint-Georges-de-Mons
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.