Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 01/02/1995
Activité
Activités des agences de publicité
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Stephane MONCE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 407 651 793. Son activité principale déclarée est activités des agences de publicité, code NAF/APE 73.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MONCE |
| SIREN | 407 651 793 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 407 651 793 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR52407651793 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/02/1995 |
| Date de cessation | 01/12/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/12/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
73.11ZActivités des agences de publicité
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 73
Groupe: Groupe 73.1
Classe: Classe 73.11Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MONCE | 407 651 793 00041 | Ancien siège fermé | 01/01/2011 | 4 Rue des Resistants87120 Eymoutiers | Fermé |
Stephane MONCE | 407 651 793 00017 | Établissement fermé | 01/02/1995 | Chez Mme de RuffrayLes Ludes | Fermé |
Stephane MONCE | 407 651 793 00025 | Établissement fermé | 01/10/1996 | 2 Rue Carnot86160 Gencay | Fermé |
Stephane MONCE | 407 651 793 00033 | Établissement fermé | 15/03/1998 | 40 Rue Jean Jaures86000 Poitiers | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue des Resistants
87120 Eymoutiers
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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