Entrepreneur individuel • Créée le 16/03/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 16/03/2002
Activité
Travaux de couverture par éléments
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Francis DEBORD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 441 290 285. Son activité principale déclarée est travaux de couverture par éléments, code NAF/APE 43.91B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francis DEBORD |
| SIREN | 441 290 285 |
| SIRET (siège) | 441 290 285 00044 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR26441290285 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/03/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.91BTravaux de couverture par éléments
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.9
Classe: Classe 43.91B
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francis DEBORD | 441 290 285 00044 | Siège social | 22/04/2020 | 240 Chemin de Trepeze31810 Vernet | Actif |
Francis DEBORD | 441 290 285 00010 | Établissement fermé | 16/03/2002 | Mairie de ToulouseHotel de Ville | Fermé |
Francis DEBORD | 441 290 285 00028 | Établissement fermé | 21/11/2003 | 620 Avenue de Labarthe31810 Vernet | Fermé |
Francis DEBORD | 441 290 285 00036 | Établissement fermé | 03/09/2007 | BcttLieu Dit Molles | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
240 Chemin de Trepeze
31810 Vernet
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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