Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 01/06/2009
Activité
Autres activités d'édition
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (3 actifs)
Damien MOERMAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 513 070 540. Son activité principale déclarée est autres activités d'édition, code NAF/APE 58.19Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Damien MOERMAN |
| SIREN | 513 070 540 |
| SIRET (siège) | 513 070 540 00036 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR15513070540 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/06/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
58.19ZAutres activités d'édition
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 58
Groupe: Groupe 58.1
Classe: Classe 58.19Z
Total
4
Actifs
3
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Damien MOERMAN | 513 070 540 00036 | Siège social | 03/04/2016 | 15 Rue des Parisiens92600 Asnieres-sur-Seine | Actif |
Damien MOERMAN | 513 070 540 00010 | Établissement secondaire | 01/06/2009 | 12 Rue Pasteur92600 Asnieres-sur-Seine | Actif |
Damien MOERMAN | 513 070 540 00028 | Établissement fermé | 25/03/2014 | 15 Rue des Champs92600 Asnieres-sur-Seine | Fermé |
Damien MOERMAN | 513 070 540 00044 | Établissement secondaire | 08/07/2021 | 16 Rue Pastre28100 Dreux | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
15 Rue des Parisiens
92600 Asnieres-sur-Seine
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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