Entrepreneur individuel • Créée le 28/11/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 28/11/1997
Activité
Autres activités de nettoyage n.c.a.
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
7 (0 actifs)
Herve MISCAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 414 668 657. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage n.c.a., code NAF/APE 81.29B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Herve MISCAT |
| SIREN | 414 668 657 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 414 668 657 00086 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92414668657 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 28/11/1997 |
| Date de cessation | 30/06/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.29BAutres activités de nettoyage n.c.a.
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.29B
Total
7
Actifs
0
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Herve MISCAT | 414 668 657 00086 | Ancien siège fermé | 01/11/2015 | Lot N0 13Zone Technique Portuaire | Fermé |
Herve MISCAT | 414 668 657 00029 | Établissement fermé | 15/10/1999 | 15 Rue Sibie13001 Marseille | Fermé |
Herve MISCAT | 414 668 657 00037 | Établissement fermé | 02/02/2006 | Les Amarines131 Boulevard de Pech Maynaud | Fermé |
Herve MISCAT | 414 668 657 00045 | Établissement fermé | 01/04/2007 | Les Romarines 332 Rue de la Hune | Fermé |
Herve MISCAT | 414 668 657 00052 | Établissement fermé | 01/09/2009 | Residence Cap Gruissan11430 Gruissan | Fermé |
Herve MISCAT | 414 668 657 00060 | Établissement fermé | 05/07/2013 | Chez Mme Guillard Beatrice20 Rue de la Mairie | Fermé |
Herve MISCAT | 414 668 657 00078 | Établissement fermé | 10/09/2013 | Villa 32832 Rue de la Hune | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lot N0 13
Zone Technique Portuaire
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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