Entrepreneur individuel • Créée le 24/10/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 24/10/1996
Activité
Fabrication d'articles de voyage, de mar...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Stephane MIGNOTTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 409 762 358. Son activité principale déclarée est fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie, code NAF/APE 15.12Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MIGNOTTE |
| SIREN | 409 762 358 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 409 762 358 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR72409762358 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 24/10/1996 |
| Date de cessation | 31/12/2023 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2023 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
15.12ZFabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 15
Groupe: Groupe 15.1
Classe: Classe 15.12Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MIGNOTTE | 409 762 358 00037 | Ancien siège fermé | 01/03/2015 | 67 Rue de la Republique01300 Belley | Fermé |
Stephane MIGNOTTE | 409 762 358 00011 | Établissement fermé | 24/10/1996 | 2 Rue de la Republique80800 Daours | Fermé |
Stephane MIGNOTTE | 409 762 358 00029 | Établissement fermé | 01/12/2011 | 53 Rue des Lilas01300 Belley | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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67 Rue de la Republique
01300 Belley
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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