Entrepreneur individuel • Créée le 15/01/1991
Entrepreneur individuel • Créée le 15/01/1991
Activité
Charcuterie
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Daniel MICHELIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 381 018 498. Son activité principale déclarée est charcuterie, code NAF/APE 10.13B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel MICHELIN |
| SIREN | 381 018 498 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 381 018 498 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR37381018498 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/01/1991 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
35 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.13BCharcuterie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.1
Classe: Classe 10.13B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel MICHELIN | 381 018 498 00059 | Ancien siège fermé | 01/01/2012 | 47 Route de Gray70150 Marnay | Fermé |
Daniel MICHELIN | 381 018 498 00018 | Établissement fermé | 15/01/1991 | 39350 Pagney | Fermé |
Daniel MICHELIN | 381 018 498 00026 | Établissement fermé | 07/06/1991 | 25 Grande Rue70150 Marnay | Fermé |
Daniel MICHELIN | 381 018 498 00034 | Établissement fermé | 03/04/1998 | Grande Rue70140 Pesmes | Fermé |
Daniel MICHELIN | 381 018 498 00042 | Établissement fermé | 01/07/1999 | Voie de Verdun70150 Marnay | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
47 Route de Gray
70150 Marnay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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