Entrepreneur individuel • Créée le 03/08/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 03/08/1989
Activité
Pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Pascal MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 352 663 736. Son activité principale déclarée est pâtisserie, code NAF/APE 10.71D. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MICHEL |
| SIREN | 352 663 736 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 352 663 736 00028 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR95352663736 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 03/08/1989 |
| Date de cessation | 29/02/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 29/02/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
37 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71DPâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71D
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MICHEL | 352 663 736 00028 | Ancien siège fermé | 01/07/1998 | Rue Saint-Michel58410 Entrains-sur-Nohain | Fermé |
Pascal MICHEL | 352 663 736 00010 | Établissement fermé | 03/08/1989 | 20 Rue de Nancy54230 Chavigny | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Rue Saint-Michel
58410 Entrains-sur-Nohain
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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