Entrepreneur individuel • Créée le 17/05/1984
Entrepreneur individuel • Créée le 17/05/1984
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 330 492 232. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MICHEL |
| SIREN | 330 492 232 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 330 492 232 00047 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR35330492232 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 17/05/1984 |
| Date de cessation | 31/03/2021 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2021 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
42 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MICHEL | 330 492 232 00047 | Ancien siège fermé | 01/07/2005 | Centre Medical Dionet20 Rue Pasteur | Fermé |
Pascal MICHEL | 330 492 232 00021 | Établissement fermé | 01/08/1987 | 11 Res de la Lorraine77190 Dammarie les Lys | Fermé |
Pascal MICHEL | 330 492 232 00039 | Établissement fermé | 15/07/1996 | 5 Rue du Gros Caillou77240 Cesson | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
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Centre Medical Dionet
20 Rue Pasteur
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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