Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1998
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1998
Activité
Promotion immobilière de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Daniel MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 777 376 997. Son activité principale déclarée est promotion immobilière de logements, code NAF/APE 41.10A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel MICHEL |
| SIREN | 777 376 997 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 777 376 997 00055 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR64777376997 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/1998 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
28 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
41.10APromotion immobilière de logements
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 41
Groupe: Groupe 41.1
Classe: Classe 41.10A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel MICHEL | 777 376 997 00055 | Ancien siège fermé | 02/01/1998 | 4 Rue du Four Mollet56400 Auray | Fermé |
Daniel MICHEL | 777 376 997 00048 | Établissement fermé | 01/01/1900 | Ven des Picouets Saille44350 Guerande | Fermé |
Daniel MICHEL | 777 376 997 00063 | Établissement fermé | 15/02/2011 | 5 Impasse des Pecheurs67760 Gambsheim | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue du Four Mollet
56400 Auray
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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