Entrepreneur individuel • Créée le 25/05/1982
Entrepreneur individuel • Créée le 25/05/1982
Activité
Activités des professionnels de la réédu...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (0 actifs)
Bernard MERLET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 304 589 401. Son activité principale déclarée est activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues, code NAF/APE 86.90E. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard MERLET |
| SIREN | 304 589 401 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 304 589 401 00062 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR85304589401 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 25/05/1982 |
| Date de cessation | 30/06/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 30/06/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
44 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
Q
Activité (Code NAF)
86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues
Domaine d'activité
Q - Santé humaine et action sociale
Section: Q - Santé humaine et action sociale
Division: Division 86
Groupe: Groupe 86.9
Classe: Classe 86.90E
Total
2
Actifs
0
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard MERLET | 304 589 401 00062 | Ancien siège fermé | 01/09/2002 | 80 Route de Bourg01250 Villereversure | Fermé |
Bernard MERLET | 304 589 401 00047 | Établissement fermé | 25/05/1982 | Le Bourg01250 Simandre-sur-Suran | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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80 Route de Bourg
01250 Villereversure
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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