Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/2003
Entrepreneur individuel • Créée le 15/04/2003
Activité
Agences immobilières
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
David MERCIER est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 447 890 898. Son activité principale déclarée est agences immobilières, code NAF/APE 68.31Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | David MERCIER |
| SIREN | 447 890 898 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 447 890 898 00060 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91447890898 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 15/04/2003 |
| Date de cessation | 31/12/2024 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2024 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
23 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.31ZAgences immobilières
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.3
Classe: Classe 68.31Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
David MERCIER | 447 890 898 00060 | Ancien siège fermé | 03/05/2021 | 99 Rue V Hugo 99 Coron Geromey59125 Trith-St-Leger | Fermé |
David MERCIER | 447 890 898 00011 | Établissement fermé | 15/04/2003 | 92 Avenue Jules Guesde59124 Escaudain | Fermé |
David MERCIER | 447 890 898 00029 | Établissement fermé | 01/06/2003 | 9 Rue Louise d'Epinay59300 Valenciennes | Fermé |
David MERCIER | 447 890 898 00037 | Établissement fermé | 18/04/2007 | 5 Rue de Croy59135 Wallers | Fermé |
David MERCIER | 447 890 898 00045 | Établissement fermé | 18/05/2010 | 22 Rue Gustave Delory59224 Thiant | Fermé |
David MERCIER | 447 890 898 00052 | Établissement fermé | 01/03/2020 | 3 Impasse Geromez99 Rue Victor Hugo | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
99 Rue V Hugo 99 Coron Geromey
59125 Trith-St-Leger
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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