Entrepreneur individuel • Créée le 13/10/1997
Entrepreneur individuel • Créée le 13/10/1997
Activité
Débits de boissons
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Pascal MELIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 414 444 869. Son activité principale déclarée est débits de boissons, code NAF/APE 56.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MELIN |
| SIREN | 414 444 869 |
| SIRET (siège) | 414 444 869 00070 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65414444869 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 13/10/1997 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
29 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.30ZDébits de boissons
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.3
Classe: Classe 56.30Z
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MELIN | 414 444 869 00070 | Siège social | 15/06/2021 | Le Vieil1 Rue de la Giraudiere | Actif |
Pascal MELIN | 414 444 869 00013 | Établissement fermé | 13/10/1997 | Eurl Tht Finances Chez Abc21 B Rue de Toul | Fermé |
Pascal MELIN | 414 444 869 00021 | Établissement fermé | 29/09/2004 | 8 Rue Auger13004 Marseille | Fermé |
Pascal MELIN | 414 444 869 00039 | Établissement fermé | 26/10/2017 | 12 Rue de Penthievre75008 Paris | Fermé |
Pascal MELIN | 414 444 869 00047 | Établissement fermé | 05/03/2018 | 6 Rue de l'Ocean85740 L'Epine | Fermé |
Pascal MELIN | 414 444 869 00054 | Établissement fermé | 12/04/2019 | 79 Route de Notre-Dame-de-Monts85160 Saint-Jean-de-Monts | Fermé |
Pascal MELIN | 414 444 869 00062 | Établissement fermé | 15/01/2020 | 4 Rue du Pays de Retz44860 Pont-Saint-Martin | Fermé |
Pascal MELIN | 414 444 869 00088 | Établissement fermé | 03/07/2021 | Pl Roger Ganachaud85330 Noirmoutier-en-l'Ile | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Le Vieil
1 Rue de la Giraudiere
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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