Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 02/07/1990
Activité
Travaux d'installation électrique dans t...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Stephane MATTON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 378 370 175. Son activité principale déclarée est travaux d'installation électrique dans tous locaux, code NAF/APE 43.21A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Stephane MATTON |
| SIREN | 378 370 175 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 378 370 175 00051 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR47378370175 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/07/1990 |
| Date de cessation | 10/06/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/06/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.21ATravaux d'installation électrique dans tous locaux
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.2
Classe: Classe 43.21A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Stephane MATTON | 378 370 175 00051 | Ancien siège fermé | 05/02/2007 | Rignieu le DesertRue du Pressoir | Fermé |
Stephane MATTON | 378 370 175 00010 | Établissement fermé | 02/07/1990 | Che de Vessu01800 Faramans | Fermé |
Stephane MATTON | 378 370 175 00028 | Établissement fermé | 29/04/1996 | 10 Ld des Liattes01800 Perouges | Fermé |
Stephane MATTON | 378 370 175 00036 | Établissement fermé | 12/11/1997 | 1598 Rue de la Gare01150 Leyment | Fermé |
Stephane MATTON | 378 370 175 00044 | Établissement fermé | 17/02/2003 | 1 Place Alexandre Berard01500 Saint-Denis-en-Bugey | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Rignieu le Desert
Rue du Pressoir
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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