Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/1993
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Pascal MASSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 390 804 094. Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MASSON |
| SIREN | 390 804 094 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 390 804 094 00048 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR66390804094 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/04/1993 |
| Date de cessation | 15/09/2008 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 15/09/2008 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MASSON | 390 804 094 00048 | Ancien siège fermé | 11/05/2005 | 26 Rue Ange de Guernisac29600 Morlaix | Fermé |
Pascal MASSON | 390 804 094 00014 | Établissement fermé | 02/04/1993 | Le Laber29680 Roscoff | Fermé |
Pascal MASSON | 390 804 094 00022 | Établissement fermé | 03/05/1995 | Ty Huel29450 Commana | Fermé |
Pascal MASSON | 390 804 094 00030 | Établissement fermé | 01/01/1997 | 57 Rue de la Liberation29410 Plouneour-Menez | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
26 Rue Ange de Guernisac
29600 Morlaix
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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