Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1970
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1970
Activité
Commerce de gros (commerce interentrepri...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (2 actifs)
Bernard MASSON est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 709 105 902. Son activité principale déclarée est commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants, code NAF/APE 46.23Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard MASSON |
| SIREN | 709 105 902 |
| SIRET (siège) | 709 105 902 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR48709105902 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1970 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
56 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
46.23ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 46
Groupe: Groupe 46.2
Classe: Classe 46.23Z
Total
2
Actifs
2
Fermés
0
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard MASSON | 709 105 902 00015 | Siège social | 01/01/1970 | Lieu Dit Haut Mousset35140 La Chapelle-Saint-Aubert | Actif |
Bernard MASSON | 709 105 902 00023 | Établissement secondaire | 31/12/1982 | Le Haut Mousset35140 La Chapelle Saint Aubert | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Lieu Dit Haut Mousset
35140 La Chapelle-Saint-Aubert
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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