Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2000
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/2000
Activité
Analyses, essais et inspections techniqu...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Pascal MARTINET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 431 840 479. Son activité principale déclarée est analyses, essais et inspections techniques, code NAF/APE 71.20B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MARTINET |
| SIREN | 431 840 479 |
| SIRET (siège) | 431 840 479 00049 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR22431840479 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/2000 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
26 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.20BAnalyses, essais et inspections techniques
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.2
Classe: Classe 71.20B
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MARTINET | 431 840 479 00049 | Siège social | 01/10/2016 | Zac du Jonchain38150 Salaise-sur-Sanne | Actif |
Pascal MARTINET | 431 840 479 00015 | Établissement fermé | 01/04/2000 | 29 Genet69420 Condrieu | Fermé |
Pascal MARTINET | 431 840 479 00023 | Établissement fermé | 01/10/2007 | 3 Place Charles de Gaulle38550 Le Peage-de-Roussillon | Fermé |
Pascal MARTINET | 431 840 479 00031 | Établissement secondaire | 01/09/2013 | 338 Chemin de Chavy71700 Ozenay | Actif |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Zac du Jonchain
38150 Salaise-sur-Sanne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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