Entrepreneur individuel • Créée le 07/05/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 07/05/1996
Activité
Fabrication de briques, tuiles et produi...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Patrick MARTIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 405 165 358. Son activité principale déclarée est fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite, code NAF/APE 23.32Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick MARTIN |
| SIREN | 405 165 358 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 405 165 358 00038 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR47405165358 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/05/1996 |
| Date de cessation | 31/01/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/01/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.32ZFabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.3
Classe: Classe 23.32Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick MARTIN | 405 165 358 00038 | Ancien siège fermé | 25/05/2010 | Chef-Lieu74450 Le Grand-Bornand | Fermé |
Patrick MARTIN | 405 165 358 00012 | Établissement fermé | 07/05/1996 | L'Abergement74350 Cruseilles | Fermé |
Patrick MARTIN | 405 165 358 00020 | Établissement fermé | 16/07/1998 | La Vignette74450 Le Grand Bornand | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
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Chef-Lieu
74450 Le Grand-Bornand
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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