Entrepreneur individuel • Créée le 14/07/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 14/07/1994
Activité
Services d'aménagement paysager
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Pascal MARION-BOURGEAT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 397 601 709. Son activité principale déclarée est services d'aménagement paysager, code NAF/APE 81.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal MARION-BOURGEAT |
| SIREN | 397 601 709 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 397 601 709 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR19397601709 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 14/07/1994 |
| Date de cessation | 31/12/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
32 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.30ZServices d'aménagement paysager
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.3
Classe: Classe 81.30Z
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal MARION-BOURGEAT | 397 601 709 00033 | Ancien siège fermé | 01/10/2010 | 303 Rue Etienne Poulet69400 Villefranche-sur-Saone | Fermé |
Pascal MARION-BOURGEAT | 397 601 709 00017 | Établissement fermé | 14/07/1994 | 12 Rue Parmentier69800 Saint-Priest | Fermé |
Pascal MARION-BOURGEAT | 397 601 709 00025 | Établissement fermé | 01/09/2008 | 27 Avenue de Limburg69110 Sainte-Foy-les-Lyon | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
303 Rue Etienne Poulet
69400 Villefranche-sur-Saone
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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