Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1992
Activité
Travaux de terrassement courants et trav...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Franck MARIN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 624 095. Son activité principale déclarée est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires, code NAF/APE 43.12A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck MARIN |
| SIREN | 391 624 095 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 391 624 095 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR52391624095 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1992 |
| Date de cessation | 10/02/2015 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 10/02/2015 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.12ATravaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective applicable
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.1
Classe: Classe 43.12A
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck MARIN | 391 624 095 00033 | Ancien siège fermé | 01/01/2005 | ImpasseImp Grange de L Aigle | Fermé |
Franck MARIN | 391 624 095 00017 | Établissement fermé | 01/01/1992 | Curtechin38160 Saint-Appolinard | Fermé |
Franck MARIN | 391 624 095 00025 | Établissement fermé | 20/04/1997 | Ld le Bois38160 Saint-Appolinard | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Impasse
Imp Grange de L Aigle
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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