Entrepreneur individuel • Créée le 31/12/1994
Entrepreneur individuel • Créée le 31/12/1994
Activité
Activités de jeux d’argent et de paris
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
1 (0 actifs)
Frederic MARCHAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 411 058 191. Son activité principale déclarée est activités de jeux d’argent et de paris, code NAF/APE 92.6C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic MARCHAL |
| SIREN | 411 058 191 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 411 058 191 00015 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR05411058191 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 31/12/1994 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
92.6CActivités de jeux d’argent et de paris
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 92
Groupe: Groupe 92.6
Classe: Classe 92.6C
Total
1
Actifs
0
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic MARCHAL | 411 058 191 00015 | Ancien siège fermé | 31/12/1994 | Le Clos53320 Montjean | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Le Clos
53320 Montjean
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
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