Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 02/01/1990
Activité
Agencement de lieux de vente
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (0 actifs)
Francis MARCA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 353 973 696. Son activité principale déclarée est agencement de lieux de vente, code NAF/APE 43.32C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francis MARCA |
| SIREN | 353 973 696 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 353 973 696 00035 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR20353973696 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/01/1990 |
| Date de cessation | 22/07/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 22/07/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.32CAgencement de lieux de vente
Domaine d'activité
F - Construction
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.32C
Total
3
Actifs
0
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francis MARCA | 353 973 696 00035 | Ancien siège fermé | 01/01/2004 | 5 Rue Clara Gasquet06480 La Colle-sur-Loup | Fermé |
Francis MARCA | 353 973 696 00019 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 412 Av Mourachone06580 Pegomas | Fermé |
Francis MARCA | 353 973 696 00027 | Établissement fermé | 02/01/2003 | 13 Boulevard Honore Teisseire06480 La Colle-sur-Loup | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue Clara Gasquet
06480 La Colle-sur-Loup
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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