Entrepreneur individuel • Créée le 07/10/1992
Entrepreneur individuel • Créée le 07/10/1992
Activité
Restauration de type rapide
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
8 (1 actifs)
Mohammed MANSOURI est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 487 399. Son activité principale déclarée est restauration de type rapide, code NAF/APE 56.10C. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Mohammed MANSOURI |
| SIREN | 388 487 399 |
| SIRET (siège) | 388 487 399 00080 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR31388487399 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/10/1992 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
34 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10CRestauration de type rapide
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective suggérée
Convention collective HCR
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10C
Total
8
Actifs
1
Fermés
7
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00080 | Siège social | 05/06/2026 | 4 Rue de la Republique61700 Domfront en Poiraie | Actif |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00015 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 2 Rue du Milieu14000 Caen | Fermé |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00023 | Établissement fermé | 18/10/2003 | 401 le Grand Parc14200 Herouville-Saint-Clair | Fermé |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00031 | Établissement fermé | 27/04/2005 | 60 Rue d'Auge14000 Caen | Fermé |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00049 | Établissement fermé | 02/06/2008 | Centre Commercial Grand Parc402 Bd du Grand Parc | Fermé |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00056 | Établissement fermé | 15/04/2013 | 239 Rue de Caen14123 Ifs | Fermé |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00064 | Établissement fermé | 01/08/2018 | 24 Place de Wurzburg14000 Caen | Fermé |
Mohammed MANSOURI | 388 487 399 00072 | Établissement fermé | 01/12/2018 | 33 Rue des Boutiques14000 Caen | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Rue de la Republique
61700 Domfront en Poiraie
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.