Entrepreneur individuel • Créée le 07/11/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 07/11/2007
Activité
Autre création artistique
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Frederic MALETTE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 500 856 554. Son activité principale déclarée est autre création artistique, code NAF/APE 90.03B. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Frederic MALETTE |
| SIREN | 500 856 554 |
| SIRET (siège) | 500 856 554 00067 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR01500856554 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 07/11/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
18 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03BAutre création artistique
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03B
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Frederic MALETTE | 500 856 554 00067 | Siège social | 03/06/2026 | 3 Allee Yves Cosson44000 Nantes | Actif |
Frederic MALETTE | 500 856 554 00018 | Établissement fermé | 07/11/2007 | App 3 au 2eme Etage5 Rue Leonard Danel | Fermé |
Frederic MALETTE | 500 856 554 00026 | Établissement fermé | 01/10/2008 | 2 Rue Raspail44100 Nantes | Fermé |
Frederic MALETTE | 500 856 554 00034 | Établissement fermé | 01/01/2016 | 7d7 Rue de la Confiserie | Fermé |
Frederic MALETTE | 500 856 554 00042 | Établissement fermé | 11/02/2021 | 17 Ty Rhu56670 Riantec | Fermé |
Frederic MALETTE | 500 856 554 00059 | Établissement fermé | 01/12/2024 | 5 Rue Charles Brunelliere44100 Nantes | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
3 Allee Yves Cosson
44000 Nantes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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