Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1990
Activité
Élevage d'ovins et de caprins
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
2 (1 actifs)
Pascal LEROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 377 685 714. Son activité principale déclarée est élevage d'ovins et de caprins, code NAF/APE 01.45Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal LEROY |
| SIREN | 377 685 714 |
| SIRET (siège) | 377 685 714 00026 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR57377685714 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/04/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
A
Activité (Code NAF)
01.45ZÉlevage d'ovins et de caprins
Domaine d'activité
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Section: A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division: Division 01
Groupe: Groupe 01.4
Classe: Classe 01.45Z
Total
2
Actifs
1
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal LEROY | 377 685 714 00026 | Siège social | 01/03/2024 | 67 Chemin du Bas de Cleville14370 Cleville | Actif |
Pascal LEROY | 377 685 714 00018 | Établissement fermé | 06/04/1990 | Che des Marais14370 Cleville | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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67 Chemin du Bas de Cleville
14370 Cleville
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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