Entrepreneur individuel • Créée le 13/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 13/10/1995
Activité
Production de films institutionnels et p...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Franck LEROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 598 049. Son activité principale déclarée est production de films institutionnels et publicitaires, code NAF/APE 59.11B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck LEROY |
| SIREN | 402 598 049 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 598 049 00045 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR17402598049 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 13/10/1995 |
| Date de cessation | 28/12/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 28/12/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
59.11BProduction de films institutionnels et publicitaires
Domaine d'activité
J - Information et communication
Section: J - Information et communication
Division: Division 59
Groupe: Groupe 59.1
Classe: Classe 59.11B
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck LEROY | 402 598 049 00045 | Ancien siège fermé | 01/09/2008 | 39 Allee de la Rosebeck59890 Quesnoy-sur-Deule | Fermé |
Franck LEROY | 402 598 049 00011 | Établissement fermé | 13/10/1995 | 129 Rue du Marais59160 Lille | Fermé |
Franck LEROY | 402 598 049 00029 | Établissement fermé | 01/08/2000 | 12 Allee des Jacobins14150 Ouistreham | Fermé |
Franck LEROY | 402 598 049 00037 | Établissement fermé | 09/08/2005 | Le Riousset63880 Le Brugeron | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
39 Allee de la Rosebeck
59890 Quesnoy-sur-Deule
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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