Entrepreneur individuel • Créée le 05/03/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 05/03/1990
Activité
Fabrication d'emballages en bois
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Pascal LEPINE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 388 378 325. Son activité principale déclarée est fabrication d'emballages en bois, code NAF/APE 16.24Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal LEPINE |
| SIREN | 388 378 325 |
| SIRET (siège) | 388 378 325 00046 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR87388378325 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/03/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
16.24ZFabrication d'emballages en bois
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 16
Groupe: Groupe 16.2
Classe: Classe 16.24Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal LEPINE | 388 378 325 00046 | Siège social | 02/01/2020 | 7 Rue du Rocheret39460 Foncine-le-Haut | Actif |
Pascal LEPINE | 388 378 325 00012 | Établissement fermé | 05/03/1990 | 39110 Andelot-en-Montagne | Fermé |
Pascal LEPINE | 388 378 325 00020 | Établissement fermé | 01/01/2003 | 28 Rue du Village25370 Metabief | Fermé |
Pascal LEPINE | 388 378 325 00038 | Établissement fermé | 27/08/2012 | 7 Rue du Lycee25300 Pontarlier | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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7 Rue du Rocheret
39460 Foncine-le-Haut
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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