Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1996
Entrepreneur individuel • Créée le 06/04/1996
Activité
Fabrication de matelas
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
3 (1 actifs)
Bernard LEBRET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 404 692 568. Son activité principale déclarée est fabrication de matelas, code NAF/APE 31.03Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Bernard LEBRET |
| SIREN | 404 692 568 |
| SIRET (siège) | 404 692 568 00037 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR11404692568 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/04/1996 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
30 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
31.03ZFabrication de matelas
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 31
Groupe: Groupe 31.0
Classe: Classe 31.03Z
Total
3
Actifs
1
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Bernard LEBRET | 404 692 568 00037 | Siège social | 01/07/2017 | 2 Place du Centre35310 Cintre | Actif |
Bernard LEBRET | 404 692 568 00011 | Établissement fermé | 06/04/1996 | 1 Imp35310 Cintre | Fermé |
Bernard LEBRET | 404 692 568 00029 | Établissement fermé | 16/04/1998 | 1 Rue des Iffs35310 Cintre | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
2 Place du Centre
35310 Cintre
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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