Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2007
Entrepreneur individuel • Créée le 01/03/2007
Activité
Enseignement de la conduite
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Dominique LE ROY est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 494 706 294. Son activité principale déclarée est enseignement de la conduite, code NAF/APE 85.53Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique LE ROY |
| SIREN | 494 706 294 |
| SIRET (siège) | 494 706 294 00043 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR76494706294 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/03/2007 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
19 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
P
Activité (Code NAF)
85.53ZEnseignement de la conduite
Domaine d'activité
P - Enseignement
Section: P - Enseignement
Division: Division 85
Groupe: Groupe 85.5
Classe: Classe 85.53Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique LE ROY | 494 706 294 00043 | Siège social | 06/06/2017 | 4 Place de la Fontaine34550 Bessan | Actif |
Dominique LE ROY | 494 706 294 00019 | Établissement fermé | 01/03/2007 | 10 Grand Rue34550 Bessan | Fermé |
Dominique LE ROY | 494 706 294 00027 | Établissement fermé | 01/03/2007 | 15 All Jean Moulin34290 Montblanc | Fermé |
Dominique LE ROY | 494 706 294 00035 | Établissement fermé | 01/03/2007 | Rue Neuve34630 Saint-Thibery | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Place de la Fontaine
34550 Bessan
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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