Entrepreneur individuel • Créée le 16/10/1995
Entrepreneur individuel • Créée le 16/10/1995
Activité
Autres commerces de détail en magasin no...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Pascal LE GUEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 402 476 105. Son activité principale déclarée est autres commerces de détail en magasin non spécialisé, code NAF/APE 47.19B. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal LE GUEN |
| SIREN | 402 476 105 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 402 476 105 00059 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69402476105 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 16/10/1995 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
31 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.19BAutres commerces de détail en magasin non spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Convention collective suggérée
Convention collective du commerce de détail
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.1
Classe: Classe 47.19B
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal LE GUEN | 402 476 105 00059 | Ancien siège fermé | 06/05/2015 | 4 Impasse de la Barboise37800 Pouzay | Fermé |
Pascal LE GUEN | 402 476 105 00018 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 5 Chemin du Varoir37390 Chanceaux-sur-Choisille | Fermé |
Pascal LE GUEN | 402 476 105 00026 | Établissement fermé | 19/08/2000 | La Vrillonnerie6 Rue Michael Faraday | Fermé |
Pascal LE GUEN | 402 476 105 00034 | Établissement fermé | 02/01/2002 | 81 Avenue du Grand Sud37170 Chambray-les-Tours | Fermé |
Pascal LE GUEN | 402 476 105 00042 | Établissement fermé | 22/04/2004 | Rn 10Za les Cinq Arpents | Fermé |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
4 Impasse de la Barboise
37800 Pouzay
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.