Entrepreneur individuel • Créée le 12/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 12/04/1999
Activité
Conseil pour les affaires et autres cons...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (0 actifs)
Pascal LE GRAND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 422 948 349. Son activité principale déclarée est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion, code NAF/APE 70.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal LE GRAND |
| SIREN | 422 948 349 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 422 948 349 00069 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR87422948349 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 12/04/1999 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
M
Activité (Code NAF)
70.22ZConseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 70
Groupe: Groupe 70.2
Classe: Classe 70.22Z
Total
6
Actifs
0
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal LE GRAND | 422 948 349 00069 | Ancien siège fermé | 15/07/2010 | 6 Rue Gonnet75011 Paris | Fermé |
Pascal LE GRAND | 422 948 349 00010 | Établissement fermé | 12/04/1999 | Chez M.guyomard24 Rue Jean Maridor | Fermé |
Pascal LE GRAND | 422 948 349 00028 | Établissement fermé | 05/05/2003 | 66 Rue Etienne Dolet94230 Cachan | Fermé |
Pascal LE GRAND | 422 948 349 00036 | Établissement fermé | 17/07/2004 | Appt 83-Residence AtraviChemin de la Borde | Fermé |
Pascal LE GRAND | 422 948 349 00044 | Établissement fermé | 01/05/2005 | 41 Rue Emile Zola93100 Montreuil | Fermé |
Pascal LE GRAND | 422 948 349 00051 | Établissement fermé | 01/04/2007 | 55/5755 Rue de Montreuil | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
6 Rue Gonnet
75011 Paris
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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