Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/08/1993
Activité
Conseil en systèmes et logiciels informa...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
8 (2 actifs)
Philippe LE FRANC est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 392 000 873. Son activité principale déclarée est conseil en systèmes et logiciels informatiques, code NAF/APE 62.02A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Philippe LE FRANC |
| SIREN | 392 000 873 |
| SIRET (siège) | 392 000 873 00084 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR45392000873 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/08/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
J
Activité (Code NAF)
62.02AConseil en systèmes et logiciels informatiques
Domaine d'activité
J - Information et communication
Convention collective suggérée
Convention collective SYNTEC
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: J - Information et communication
Division: Division 62
Groupe: Groupe 62.0
Classe: Classe 62.02A
Total
8
Actifs
2
Fermés
6
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00084 | Siège social | 15/04/2013 | 54 Rue Victor Hugo59200 Tourcoing | Actif |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00019 | Établissement fermé | 01/08/1993 | 172 Rue Maurice Bouchery59113 Seclin | Fermé |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00027 | Établissement fermé | 01/12/1995 | 1 Place Louise de Bettignies59800 Lille | Fermé |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00035 | Établissement fermé | 01/02/1997 | 90 Avenue Robert Descamps59126 Linselles | Fermé |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00043 | Établissement fermé | 01/01/1999 | Euroteleport Parabole Ii84 Boulevard du General Leclerc | Fermé |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00050 | Établissement secondaire | 01/10/2002 | 12 Rue Mimerel59100 Roubaix | Actif |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00068 | Établissement fermé | 01/05/2006 | 20 Rue Remy Cogghe59100 Roubaix | Fermé |
Philippe LE FRANC | 392 000 873 00076 | Établissement fermé | 01/01/2010 | Rdc200 Rue du Pont Rompu | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
54 Rue Victor Hugo
59200 Tourcoing
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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