Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/04/1993
Activité
Commerce de détail d'articles d'horloger...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Patrick LAVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 011 384. Son activité principale déclarée est commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.77Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick LAVAL |
| SIREN | 391 011 384 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 391 011 384 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR69391011384 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/04/1993 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.77ZCommerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.7
Classe: Classe 47.77Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick LAVAL | 391 011 384 00040 | Ancien siège fermé | 10/10/2011 | La Toudoumiane84220 Gordes | Fermé |
Patrick LAVAL | 391 011 384 00016 | Établissement fermé | 01/04/1993 | Vala ValmenonLe Beausset | Fermé |
Patrick LAVAL | 391 011 384 00024 | Établissement fermé | 01/04/1994 | Ferme le BeaucetQuai Pierredan | Fermé |
Patrick LAVAL | 391 011 384 00032 | Établissement fermé | 01/06/1999 | La ToudoumianeLes Coteaux de Pascal | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La Toudoumiane
84220 Gordes
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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