Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1983
Entrepreneur individuel • Créée le 10/01/1983
Activité
Production et distribution de vapeur et ...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Michel KUNTSCHMANN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 326 120 177. Son activité principale déclarée est production et distribution de vapeur et d'air conditionné, code NAF/APE 35.30Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel KUNTSCHMANN |
| SIREN | 326 120 177 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 326 120 177 00034 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR16326120177 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 10/01/1983 |
| Date de cessation | 31/03/2012 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/03/2012 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
43 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
D
Activité (Code NAF)
35.30ZProduction et distribution de vapeur et d'air conditionné
Domaine d'activité
D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Section: D - Production et distribution d'électricité, de gaz
Division: Division 35
Groupe: Groupe 35.3
Classe: Classe 35.30Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel KUNTSCHMANN | 326 120 177 00034 | Ancien siège fermé | 01/01/1993 | 1553 Chemin du Ferrandou06250 Mougins | Fermé |
Michel KUNTSCHMANN | 326 120 177 00018 | Établissement fermé | 10/01/1983 | Appt 45 les Chardelles06420 Isola | Fermé |
Michel KUNTSCHMANN | 326 120 177 00042 | Établissement fermé | 03/09/2001 | 1553 Chemin du Ferrandou06250 Mougins | Fermé |
Michel KUNTSCHMANN | 326 120 177 00059 | Établissement fermé | 01/03/2010 | La Tourangelle F241248 Che de la Verriere | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1553 Chemin du Ferrandou
06250 Mougins
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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