Entrepreneur individuel • Créée le 30/07/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 30/07/1990
Activité
Location de logements
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (0 actifs)
Chan KHATH est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 378 939 854. Son activité principale déclarée est location de logements, code NAF/APE 68.20A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Chan KHATH |
| SIREN | 378 939 854 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 378 939 854 00030 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR41378939854 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 30/07/1990 |
| Date de cessation | 01/03/2022 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 01/03/2022 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
L
Activité (Code NAF)
68.20ALocation de logements
Domaine d'activité
L - Activités immobilières
Convention collective suggérée
Convention collective de l'immobilier
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: L - Activités immobilières
Division: Division 68
Groupe: Groupe 68.2
Classe: Classe 68.20A
Total
5
Actifs
0
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Chan KHATH | 378 939 854 00030 | Ancien siège fermé | 16/02/2004 | Ldt le Charmaix73500 Modane | Fermé |
Chan KHATH | 378 939 854 00014 | Établissement fermé | 30/07/1990 | 129 Boulevard Ney75018 Paris | Fermé |
Chan KHATH | 378 939 854 00022 | Établissement fermé | 02/09/1996 | 83 Avenue d'Italie75013 Paris | Fermé |
Chan KHATH | 378 939 854 00048 | Établissement fermé | 01/01/2012 | 2 Rue du 19 Mars 196294200 Ivry-sur-Seine | Fermé |
Chan KHATH | 378 939 854 00055 | Établissement fermé | 04/05/2015 | 20 Avenue Maurice Thorez94200 Ivry-sur-Seine | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Ldt le Charmaix
73500 Modane
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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