Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1990
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1990
Activité
Services des traiteurs
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Franck JUSTAMOND est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 377 970 496. Son activité principale déclarée est services des traiteurs, code NAF/APE 56.21Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Franck JUSTAMOND |
| SIREN | 377 970 496 |
| SIRET (siège) | 377 970 496 00065 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR27377970496 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/1990 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.21ZServices des traiteurs
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.2
Classe: Classe 56.21Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Franck JUSTAMOND | 377 970 496 00065 | Siège social | 18/04/2010 | Nord15 Quai de la Paix | Actif |
Franck JUSTAMOND | 377 970 496 00024 | Établissement fermé | 01/11/1997 | Avenue du Pont-du-Gard30210 Remoulins | Fermé |
Franck JUSTAMOND | 377 970 496 00032 | Établissement fermé | 01/06/2002 | 2 Rue du Stade30129 Redessan | Fermé |
Franck JUSTAMOND | 377 970 496 00040 | Établissement fermé | 05/07/2003 | Saint Paul30300 Beaucaire | Fermé |
Franck JUSTAMOND | 377 970 496 00057 | Établissement fermé | 01/01/2009 | 3480 Route de Beaucaire30210 Sernhac | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Nord
15 Quai de la Paix
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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