Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2002
Activité
Fabrication d'articles céramiques à usag...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
9 (1 actifs)
Danielle JOUVAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 322 291 030. Son activité principale déclarée est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental, code NAF/APE 23.41Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Danielle JOUVAL |
| SIREN | 322 291 030 |
| SIRET (siège) | 322 291 030 00128 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR91322291030 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.41ZFabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.41Z
Total
9
Actifs
1
Fermés
8
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00128 | Siège social | 08/10/2026 | 5 Rue Albert Trouchet84490 Saint-Saturnin-les-Apt | Actif |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00037 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 30 Place Saint Pierre84400 Apt | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00045 | Établissement fermé | 21/02/2000 | Le Portail RougeHam Tartuguyere | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00052 | Établissement fermé | 01/05/2009 | La MinetteLe Vieux Castillon | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00060 | Établissement fermé | 15/06/2016 | Domaine St JacquesSt Jacques | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00078 | Établissement fermé | 01/03/2020 | 266 les Picards84490 Saint-Saturnin-les-Apt | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00086 | Établissement fermé | 03/03/2021 | 2 Rue Victor Hugo84490 Saint-Saturnin les Apt | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00094 | Établissement fermé | 01/06/2022 | Route d'Acqua Doria20138 Coti-Chiavari | Fermé |
Danielle JOUVAL | 322 291 030 00102 | Établissement fermé | 13/01/2026 | 5 Rue Albert Trouchet84490 Saint-Saturnin-les-Apt | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue Albert Trouchet
84490 Saint-Saturnin-les-Apt
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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