Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/2002
Activité
Activité des économistes de la construct...
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
6 (5 actifs)
Patrick JOUAULT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 443 398 896. Son activité principale déclarée est activité des économistes de la construction, code NAF/APE 74.90A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick JOUAULT |
| SIREN | 443 398 896 |
| SIRET (siège) | 443 398 896 00029 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04443398896 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
74.90AActivité des économistes de la construction
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 74
Groupe: Groupe 74.9
Classe: Classe 74.90A
Total
6
Actifs
5
Fermés
1
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick JOUAULT | 443 398 896 00029 | Siège social | 03/10/2006 | AzeLa Motte | Actif |
Patrick JOUAULT | 443 398 896 00011 | Établissement fermé | 01/10/2002 | 4 Rue D Alsace Lorraine53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne | Fermé |
Patrick JOUAULT | 443 398 896 00037 | Établissement secondaire | 02/09/2022 | 11 Rue de Trehut53200 Chateau-Gontier-sur-Mayenne | Actif |
Patrick JOUAULT | 443 398 896 00045 | Établissement secondaire | 01/12/2023 | Appt C36 Rue Trouvee | Actif |
Patrick JOUAULT | 443 398 896 00052 | Établissement secondaire | 01/12/2023 | Appt D36 Rue Trouvee | Actif |
Patrick JOUAULT | 443 398 896 00060 | Établissement secondaire | 01/12/2023 | Appt B36 Rue Trouvee | Actif |
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Aze
La Motte
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
Busyplace prend en charge vos annonces légales et formalités. Vos informations sont pré-remplies automatiquement.
Vous allez accéder au service professionnel Busyplace pour réaliser cette formalité.