Entrepreneur individuel • Créée le 05/04/1981
Entrepreneur individuel • Créée le 05/04/1981
Activité
Création artistique relevant des arts pl...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Patrick JAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 321 543 829. Son activité principale déclarée est création artistique relevant des arts plastiques, code NAF/APE 90.03A. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Patrick JAN |
| SIREN | 321 543 829 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 321 543 829 00063 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR61321543829 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 05/04/1981 |
| Date de cessation | 31/12/2025 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/12/2025 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
45 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
R
Activité (Code NAF)
90.03ACréation artistique relevant des arts plastiques
Domaine d'activité
R - Arts, spectacles et activités récréatives
Section: R - Arts, spectacles et activités récréatives
Division: Division 90
Groupe: Groupe 90.0
Classe: Classe 90.03A
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Patrick JAN | 321 543 829 00063 | Ancien siège fermé | 06/04/2023 | 11 Rue de la Croix du Fresne35540 Plerguer | Fermé |
Patrick JAN | 321 543 829 00030 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 83 Rue Marechal Joffre44000 Nantes | Fermé |
Patrick JAN | 321 543 829 00048 | Établissement fermé | 06/02/2014 | Lomelec56240 Lanvaudan | Fermé |
Patrick JAN | 321 543 829 00055 | Établissement fermé | 19/08/2019 | 15 Rue de la Gare56330 Pluvigner | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
11 Rue de la Croix du Fresne
35540 Plerguer
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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