Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/1999
Entrepreneur individuel • Créée le 02/04/1999
Activité
Commerce de détail de journaux et papete...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Michel JACQUOT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 422 875 948. Son activité principale déclarée est commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé, code NAF/APE 47.62Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Michel JACQUOT |
| SIREN | 422 875 948 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 422 875 948 00040 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR67422875948 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 02/04/1999 |
| Date de cessation | 31/07/2016 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 31/07/2016 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
27 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
G
Activité (Code NAF)
47.62ZCommerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Domaine d'activité
G - Commerce
Section: G - Commerce
Division: Division 47
Groupe: Groupe 47.6
Classe: Classe 47.62Z
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Michel JACQUOT | 422 875 948 00040 | Ancien siège fermé | 03/02/2010 | 13 Rue de Besancon25220 Novillars | Fermé |
Michel JACQUOT | 422 875 948 00016 | Établissement fermé | 02/04/1999 | Rue du Commandant Borne25680 Cuse-et-Adrisans | Fermé |
Michel JACQUOT | 422 875 948 00024 | Établissement fermé | 01/06/2000 | 27 Grande Rue25680 Rougemont | Fermé |
Michel JACQUOT | 422 875 948 00032 | Établissement fermé | 01/01/2002 | 1 Rue Jouffroy d'Abbans25110 Baume-les-Dames | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
13 Rue de Besancon
25220 Novillars
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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