Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1980
Entrepreneur individuel • Créée le 01/10/1980
Activité
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (0 actifs)
Andre JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 320 027 113. Son activité principale déclarée est boulangerie et boulangerie-pâtisserie, code NAF/APE 10.71C. Selon les données disponibles, son statut RNE est radié et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Andre JACQUES |
| SIREN | 320 027 113 |
| SIRET (dernier siège connu — à vérifier) | 320 027 113 00101 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR86320027113 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/10/1980 |
| Date de cessation | 20/03/2014 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Radié le 20/03/2014 |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
46 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
10.71CBoulangerie et boulangerie-pâtisserie
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 10
Groupe: Groupe 10.7
Classe: Classe 10.71C
Total
4
Actifs
0
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Andre JACQUES | 320 027 113 00101 | Ancien siège fermé | 01/10/2008 | 17 Rue Xavier Marmier25000 Besancon | Fermé |
Andre JACQUES | 320 027 113 00077 | Établissement fermé | 01/07/1999 | 13 Place Lacretelle71700 Tournus | Fermé |
Andre JACQUES | 320 027 113 00085 | Établissement fermé | 01/10/2001 | Grande Rue71640 Mercurey | Fermé |
Andre JACQUES | 320 027 113 00093 | Établissement fermé | 02/01/2003 | 1 Place de la Liberte39700 Fraisans | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
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Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Rue Xavier Marmier
25000 Besancon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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