Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1993
Entrepreneur individuel • Créée le 01/05/1993
Activité
Autres activités de nettoyage des bâtime...
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Dominique JACQUEMARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 391 170 909. Son activité principale déclarée est autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel, code NAF/APE 81.22Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Dominique JACQUEMARD |
| SIREN | 391 170 909 |
| SIRET (siège) | 391 170 909 00082 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR46391170909 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/05/1993 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
33 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
N
Activité (Code NAF)
81.22ZAutres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel
Domaine d'activité
N - Activités de services administratifs et de soutien
Convention collective applicable
Convention collective de la propreté
Section: N - Activités de services administratifs et de soutien
Division: Division 81
Groupe: Groupe 81.2
Classe: Classe 81.22Z
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Dominique JACQUEMARD | 391 170 909 00082 | Siège social | 01/12/2022 | 17 Route d'Autun71490 Saint-Emiland | Actif |
Dominique JACQUEMARD | 391 170 909 00041 | Établissement fermé | 01/04/2000 | 7 Rue du College01130 Nantua | Fermé |
Dominique JACQUEMARD | 391 170 909 00058 | Établissement fermé | 01/06/2011 | 32 Rue aux Cordiers71400 Autun | Fermé |
Dominique JACQUEMARD | 391 170 909 00066 | Établissement fermé | 01/07/2014 | 17 B Avenue Charles de Gaulle71400 Autun | Fermé |
Dominique JACQUEMARD | 391 170 909 00074 | Établissement fermé | 01/11/2019 | 17 la Madeleine71490 Saint Emiland | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
17 Route d'Autun
71490 Saint-Emiland
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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