Entrepreneur individuel • Créée le 06/03/2005
Entrepreneur individuel • Créée le 06/03/2005
Activité
Restauration traditionnelle
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
5 (1 actifs)
Raphael HUBERT est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 481 264 398. Son activité principale déclarée est restauration traditionnelle, code NAF/APE 56.10A. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Raphael HUBERT |
| SIREN | 481 264 398 |
| SIRET (siège) | 481 264 398 00050 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR04481264398 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 06/03/2005 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
21 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
I
Activité (Code NAF)
56.10ARestauration traditionnelle
Domaine d'activité
I - Hébergement et restauration
Convention collective applicable
Convention collective HCR
Section: I - Hébergement et restauration
Division: Division 56
Groupe: Groupe 56.1
Classe: Classe 56.10A
Total
5
Actifs
1
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Raphael HUBERT | 481 264 398 00050 | Siège social | 01/06/2023 | Avenue des Ecoles66720 Latour-de-France | Actif |
Raphael HUBERT | 481 264 398 00019 | Établissement fermé | 06/03/2005 | Mas de l'Alzine66720 Tautavel | Fermé |
Raphael HUBERT | 481 264 398 00027 | Établissement fermé | 06/05/2007 | 9 Place Gambetta66720 Tautavel | Fermé |
Raphael HUBERT | 481 264 398 00035 | Établissement fermé | 01/06/2011 | 14 Rue Gambetta66720 Tautavel | Fermé |
Raphael HUBERT | 481 264 398 00043 | Établissement fermé | 01/01/2015 | 2 Av Edouard Sire66720 Tautavel | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
Avenue des Ecoles
66720 Latour-de-France
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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