Entrepreneur individuel • Créée le 11/07/2002
Entrepreneur individuel • Créée le 11/07/2002
Activité
Fabrication d'autres produits céramiques
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (2 actifs)
Francine HUARD est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 442 717 716. Son activité principale déclarée est fabrication d'autres produits céramiques, code NAF/APE 23.49Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Francine HUARD |
| SIREN | 442 717 716 |
| SIRET (siège) | 442 717 716 00033 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR60442717716 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/07/2002 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
24 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
C
Activité (Code NAF)
23.49ZFabrication d'autres produits céramiques
Domaine d'activité
C - Industrie manufacturière
Section: C - Industrie manufacturière
Division: Division 23
Groupe: Groupe 23.4
Classe: Classe 23.49Z
Total
4
Actifs
2
Fermés
2
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Francine HUARD | 442 717 716 00033 | Siège social | 01/08/2019 | 9 Clos des Lombardets73100 Tresserve | Actif |
Francine HUARD | 442 717 716 00017 | Établissement fermé | 11/07/2002 | 82 Chemin du Biollay73100 Brison-Saint-Innocent | Fermé |
Francine HUARD | 442 717 716 00025 | Établissement fermé | 18/09/2017 | [nd][nd] [nd] [nd] [nd] | Fermé |
Francine HUARD | 442 717 716 00041 | Établissement secondaire | 09/11/2024 | 136 Route du Mollard74540 Gruffy | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
9 Clos des Lombardets
73100 Tresserve
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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