Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Entrepreneur individuel • Créée le 01/01/1900
Activité
Activités d'architecture
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Capital
Non applicable
Établissements
6 (2 actifs)
Daniel HOUYEZ est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 305 341 315. Son activité principale déclarée est activités d'architecture, code NAF/APE 71.11Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Daniel HOUYEZ |
| SIREN | 305 341 315 |
| SIRET (siège) | 305 341 315 00086 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR92305341315 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 01/01/1900 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
126 ans
Effectif
1 ou 2 salarié (donnée 2023)
Secteur
M
Activité (Code NAF)
71.11ZActivités d'architecture
Domaine d'activité
M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Section: M - Activités spécialisées, scientifiques et techniques
Division: Division 71
Groupe: Groupe 71.1
Classe: Classe 71.11Z
Total
6
Actifs
2
Fermés
4
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Daniel HOUYEZ | 305 341 315 00086 | Siège social | 01/01/2026 | 5 Rue Pasteur39110 Marnoz | Actif |
Daniel HOUYEZ | 305 341 315 00011 | Établissement fermé | 01/01/2001 | 256 Ld la Croix Bouilloux71290 Cuisery | Fermé |
Daniel HOUYEZ | 305 341 315 00029 | Établissement fermé | 01/11/1993 | 32 Rue de Lattre01190 Pont-de-Vaux | Fermé |
Daniel HOUYEZ | 305 341 315 00037 | Établissement fermé | 12/04/2022 | 25 Rue de Dole39500 Tavaux | Fermé |
Daniel HOUYEZ | 305 341 315 00052 | Établissement fermé | 01/04/2024 | Route de Montrevost71290 Cuisery | Fermé |
Daniel HOUYEZ | 305 341 315 00094 | Établissement secondaire | 01/01/2026 | 36 Rue des Lilas34420 Villeneuve-les-Beziers | Actif |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
BusyPlace publie vos annonces légales (création, modification, dissolution, radiation) dans le journal habilité de votre département. Le service est accessible depuis la fiche entreprise via les CTA « Réaliser une formalité ».
La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
5 Rue Pasteur
39110 Marnoz
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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