Entrepreneur individuel • Créée le 04/09/1989
Entrepreneur individuel • Créée le 04/09/1989
Activité
Transports par conduites
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
4 (1 actifs)
Pascal HOUET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 351 993 225. Son activité principale déclarée est transports par conduites, code NAF/APE 49.50Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal HOUET |
| SIREN | 351 993 225 |
| SIRET (siège) | 351 993 225 00041 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR51351993225 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 04/09/1989 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
36 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
H
Activité (Code NAF)
49.50ZTransports par conduites
Domaine d'activité
H - Transports et entreposage
Section: H - Transports et entreposage
Division: Division 49
Groupe: Groupe 49.5
Classe: Classe 49.50Z
Total
4
Actifs
1
Fermés
3
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal HOUET | 351 993 225 00041 | Siège social | 25/02/2013 | 19 B Avenue de Rigny94360 Bry-sur-Marne | Actif |
Pascal HOUET | 351 993 225 00017 | Établissement fermé | 01/01/1900 | 15 B Rue des Deux Communes93110 Rosny sous Bois | Fermé |
Pascal HOUET | 351 993 225 00025 | Établissement fermé | 16/02/2009 | 14 Rue du Four94360 Bry-sur-Marne | Fermé |
Pascal HOUET | 351 993 225 00033 | Établissement fermé | 16/02/2009 | Avenue Paul Doumer24 Avenue Jehan de Chelles | Fermé |
Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
19 B Avenue de Rigny
94360 Bry-sur-Marne
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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