Entrepreneur individuel • Créée le 11/05/2009
Entrepreneur individuel • Créée le 11/05/2009
Activité
Autres travaux de finition
Effectif
Donnée non disponible
Capital
Non applicable
Établissements
6 (1 actifs)
Pascal HOTTELET est un entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 512 119 116. Son activité principale déclarée est autres travaux de finition, code NAF/APE 43.39Z. Selon les données disponibles, son statut RNE est immatriculé et son statut RCS est non inscrit.
| Nom | Pascal HOTTELET |
| SIREN | 512 119 116 |
| SIRET (siège) | 512 119 116 00063 |
| Forme d'exercice | Entrepreneur individuel |
| N° TVA intracommunautaire | FR65512119116 |
| Vérification TVA… | |
| Date de première création | 11/05/2009 |
| Capital social | Non applicable |
| RNE | Immatriculé |
| RCS | Non inscrit |
| Greffe RCS | Non applicable |
L'entrepreneur individuel exerce en nom propre et ne dispose pas de capital social comme une société commerciale.
| Capital social | Non applicable |
| Statuts | Non applicables |
| Dirigeants société | Non applicable — personne physique exerçant en nom propre |
| Actionnaires | Non applicable |
| Bénéficiaires effectifs | Non applicable |
| Comptes annuels | Non disponibles ou non applicables selon le régime |
| Kbis | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
| Extrait RCS | Non disponible — entrepreneur individuel non inscrit au RCS |
Statut
Ancienneté
17 ans
Effectif
Donnée non disponible
Secteur
F
Activité (Code NAF)
43.39ZAutres travaux de finition
Domaine d'activité
F - Construction
Convention collective suggérée
Convention collective du bâtiment (ouvriers)
Suggestion fondée uniquement sur le code NAF. Elle ne confirme pas la convention collective déclarée ou applicable à cet établissement.
Section: F - Construction
Division: Division 43
Groupe: Groupe 43.3
Classe: Classe 43.39Z
Total
6
Actifs
1
Fermés
5
Siège
1
| Établissement | SIRET | Type | Création | Adresse | Statut |
|---|---|---|---|---|---|
Pascal HOTTELET | 512 119 116 00063 | Siège social | 17/10/2022 | 1014 Route de Bouglon Vieux47250 Bouglon | Actif |
Pascal HOTTELET | 512 119 116 00014 | Établissement fermé | 11/05/2009 | 5 Rue de l'Ecole Maternelle62490 Vitry-en-Artois | Fermé |
Pascal HOTTELET | 512 119 116 00022 | Établissement fermé | 01/10/2011 | 24 Rue Emile Legrelle62000 Arras | Fermé |
Pascal HOTTELET | 512 119 116 00030 | Établissement fermé | 17/06/2013 | 33 Cite Denis Cordonnier59552 Lambres-Lez-Douai | Fermé |
Pascal HOTTELET | 512 119 116 00048 | Établissement fermé | 01/12/2014 | 3eme Etage Appt N 4125 Rue de Valenciennes | Fermé |
Pascal HOTTELET | 512 119 116 00055 | Établissement fermé | 23/07/2018 | 413 Grande Rue62158 Saulty | Fermé |
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Les informations publiées sur cette fiche proviennent des bases publiques INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC. Vous pouvez recouper ces données avec les sources officielles citées en bas de page et consulter les documents disponibles (Avis SIRENE, Extrait RCS le cas échéant).
Le SIREN identifie l'entreprise (9 chiffres). Le SIRET identifie chaque établissement de l'entreprise (14 chiffres = SIREN + NIC). Une entreprise a un seul SIREN mais peut avoir plusieurs SIRET.
Le statut administratif INSEE de l'entreprise est affiché en haut de la fiche : Active, Cessée (avec date) ou Inconnue. Les annonces BODACC en bas de fiche confirment les événements légaux (radiation, dissolution, liquidation).
La section « Documents juridiques (Actes) » liste les statuts et actes déposés au registre INPI lorsque disponibles. Pour un Entrepreneur Individuel non inscrit au RCS, ces documents ne sont pas applicables.
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La date de dernière mise à jour figure dans la section « Informations légales » en bas de la carte. Les bases publiques INSEE/INPI/BODACC sont synchronisées régulièrement mais peuvent présenter un délai par rapport à la date réelle des événements.
Les informations présentées sur cette fiche sont issues de données publiques et de sources officielles ou légalement accessibles, notamment les bases INSEE/SIRENE, INPI/RNE et BODACC lorsque disponibles. Elles peuvent évoluer dans le temps.
1014 Route de Bouglon Vieux
47250 Bouglon
Source : RNE / INPI
Indicateur de transparence basé sur le statut et la complétude des données publiques.
Création de l'entreprise
Ouverture du siège actuel
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